Photothèque

TOUTES LES PHOTOS DANS NOTRE BANQUE DOIVENT ÊTRE UTILISÉES EXCLUSIVEMENT DANS UN OBJECTIF DE PROMOTION DE L’OUTAOUAIS EN TANT QUE DESTINATION TOURISTIQUE, ET POUR UTILISATION ÉDITORIALE.

Licence pour une photo : Tourisme Outaouais, par la présente, vous accorde une licence gratuite personnelle, non transférable et non exclusive, vous permettant d’utiliser les photos choisies (« le matériel ») aux conditions suivantes :

1. Dans tous les cas, l’utilisation qui sera faite du matériel devra être à caractère non commercial et dans le seul but de faire la promotion de la destination touristique « Outaouais ». Ce matériel ne peut en aucun cas être utilisé dans les campagnes publicitaires.
2. Le matériel ne peut en aucun cas être utilisé à des fins de vente ou de revente d’objets promotionnels.
3. Le matériel devra porter dans la mesure du possible, la mention de crédit (nom du photographe ou du titulaire des droits d’auteur sur la photographie accordée sous licence) appropriée, fournie par Tourisme Outaouais et cette mention devra être clairement identifiable.
4. En accordant la présente licence, Tourisme Outaouais ne transfère en aucune façon la propriété intellectuelle relative au matériel.
5. Toutes autres utilisations du matériel autrement que celles prévues par la présente licence sont strictement interdites à moins d’une autorisation écrite de Tourisme Outaouais.